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 IV Constitution et Début de la IVe République de l'Empire | [UEC]

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AuteurMessage
Veteran_Clovis
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Messages : 46
Date d'inscription : 12/05/2013
Age : 16
Localisation : La Farlède

MessageSujet: IV Constitution et Début de la IVe République de l'Empire | [UEC]   Ven 25 Déc - 20:08

(Vous retrouvez aussi le registres des peines)




I-/ Sécurité



-L'instauration du système de reconnaissance par Matricule.

-L'instauration de la Nationalité.

-Amélioration des forces de polices dans l'Etat de Kazan.

-Propagation du système ctOS Security.

-Amélioration des forces de l'armées, possibilité d'usage en cas de manifestation, coup d'état ou guerre civile ou épidémie.

-Instauration du service de renseignement.

-Autorisation des Polices Secrètes (Secrets Agency).



II-/ Economie.



-Le revenu mensuel est de 1000$

-Le revenu dépend du travail.

-Les impôsitions sont mensuel et le maximum qui sera débité est de 1.500$



III-/ Hiérachie Politique



Peuple ---> Fondateurs du TVW ---> Fondateurs de la Nation ---> Fondateurs de l'Etat ---> Blume Technologie ---> Député(e)s ---> Municipalité = Pour le peuple.



IV-/ Partit Politique



Les partits politiques qui ont une tendance antisémite, xénophobe ou tout du moin racistes seront passible d'un banissement pour tout les membres de ce groupe.



Le droit à la réunion est assurer.



V-/ Peines.



Agression : 4000 $

- Vol : 3000 $ + Procès +

- Braquage: 10.000 $ (Si l'individu est prit en flagrant délit) + Pénitencier Fédéral

- Viol/Pédophilie (Mineurs IRL -12) : Problème à géré IRL avec la TVG + Bannissement à Vie.

- Destruction de lieux publiques : 7.000 $ (Normal), {Ou plus à voir}

- Séquestration/ Kidnapping: 40.000 $ (Si l'individu est prit en flagrant délit)

- Harcèlement : 10.000 $

- Vente de produits stupéfiants : 15.000 $ (Si l'individu est prit en flagrant délit)

- Propos raciaux, homophobe etc... : 5000$ et 2 avertissements (à 3 Avertissements = Bannissement temporaire).




VI-/ Respect Mutuel



En raison des dernier problèmes rencontrées par pur inadvertance, l'instauration d'un respect mutuel entre les membres du TheVeteranWorld vous sera demandé, Attention! Néanmoins cela ne veut pas dire que vous n'avez pas le droit de vous exprimer. Vous pouvez vous exprimer tout en restant sereint sans exagéré sous peine d'un avertissements.

-------------
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